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Creative Commons, un choix de contrat partageable pour du contenu Web

Pourquoi placer le contenu d'un site Internet ou d'une oeuvre artistique sous un contrat de licence Creative Commons (dite "CC") ? Comme d'autres sites Web "partageables", le Centre de Ressources des Espaces Publics Numériques de Wallonie a opté pour placer le contenu du site sous licence Creative Commons (Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Partage des Conditions Initiales à l'Identique) ; un choix qui signifie qu'un tel projet missionné par les pouvoirs publics ne peut pas s'arroger l'exclusivité du contenu. Nous nous refusons bien entendu d'entrer dans une démarche de promotion commerciale. Tout projet de réseau d'EPN vit d'abord par sa communauté d'acteurs de terrrain ; c'est ce qui nous a motivé également à choisir une licence Creative Commons.

Pour comprendre les enjeux des différentes licences Creative Commons et placer vos contenus créatifs sous un de ces contrats, nous vous recommandons de consulter le site Creative Commons France. Pour une approche plus pédagogique, le site Docablock blog présente son Récit d'un rite de passage vers... Creative Commons dans un récent billet avec un mode d'emploi pratique en 4 étapes du choix d'une licence CC.

Cet article cite un extrait de l'excellent dossier de Jean-Pierre Archambault : "Propriété intellectuelle et partage du savoir sur Internet : Naissance d"un droit d'auteur en kit ?" (Médialog n°55, Septembre 2005) téléchargeable ici en pdf rappelant l'esprit générique de Creative Commons :

"Creative Commons renverse le principe de l'autorisation obligatoire. Il permet à l'auteur d'autoriser par avance, et non au coup par coup, certains usages et d'en informer le public. Il est autorisé d'autoriser. Métalicence, Creative Commons permet aux auteurs de se fabriquer des licences, dans une espèce de jeu de LEGO simple, constitué de seulement quatre briques.
  • Première brique, Attribution : l'utilisateur, qui souhaite diffuser une oeuvre, doit mentionner l'auteur.
  • Deuxième brique, Commercialisation : l'auteur indique si son travail peut faire l'objet ou pas d'une utilisation commerciale.
  • Troisième brique, Non dérivation : un travail, s'il est diffusé, ne doit pas être modifié.
  • Quatrième brique, Partage à l'identique : si l'auteur accepte que des modifications soient apportées à son travail, il impose que leur diffusion se fasse dans les mêmes termes que l'original, c'est-à-dire sous la même licence."

Il est utile lorsqu'on met en place un site ou un blog d'EPN, lorsque des personnes ou associations réalisent un site ou une oeuvre multimédia dans un lieu d'accès public à l'internet, de les informer de l'existence des contrats de licence Creative Commons.

Tags : citoyenneté - CMS - collaboration - réseaux des EPN